MAISON DOUCE
Présentation de la marque MAISON DOUCE
Déposée par voie électronique le 26 septembre 2017 par Helene D'Apote auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISON DOUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-42 du 20 octobre 2017.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MAISON DOUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4391316.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON DOUCE arrivera à expiration en date du 26 septembre 2027.
Helene D'Apote a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42
Enregistrement avec modification - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03
Inscription le 27 février 2018 - Retrait partiel n°717672 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-02-27